Mentions légales
applicables à la plateforme de micro-services process-automatisations.eu

1Éditeur

La plateforme process-automatisations.eu est éditée par :

Process Automatisations, société en cours de création.

Directeur de la publication : V. Fourres.

Contact : page de contact.

Point de contact (règlement UE 2022/2065, art. 11 et 12) : page de contact — langues acceptées : français, anglais.

Signaler un contenu illicite : via la même page de contact, en indiquant l'adresse de la page concernée, le contenu visé et le motif du signalement.

2Hébergeur

Hetzner Online GmbH
Industriestr. 25
91710 Gunzenhausen
Allemagne

Téléphone : +49 (0)9831 505-0

Site : www.hetzner.com

3Propriété intellectuelle

La plateforme, sa structure, son code, son design, ses textes et ses éléments graphiques sont la propriété exclusive de Process Automatisations, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les logos et contenus publiés par les Abonnés au service restent leur propriété.

4Données personnelles et conditions d'utilisation

Le traitement de vos données est décrit dans notre Politique de confidentialité.

La politique de cookies et mesure d'audience est également décrite dans la section 7 de notre Politique de confidentialité.

L'usage de la plateforme est régi par les Conditions générales d'utilisation.

Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2026.
Process Automatisations — Conçu avec soin en France · Serveurs en Union européenne.